Auteur : AQIR AL-SADR Muhammad (trad. par PELISSIER Julien)
Edition : Karthala
Collection : Hommes et sociétés
ISBN 9782811117931
Nombre de pages 216
Hauteur 240 mm
Largeur 160 mm
Date de parution 2017
Date de publication 22/03/2017
Descriptif :
L’institution phare de la finance islamique – la banque sans intérêt – interroge, intrigue et fascine tant le grand public que le milieu de la recherche. Mais s’il est partout bien question de finance islamique, rares sont les sources francophones de première main disponibles sur le sujet. De ce constat troublant nait le projet de traduire de l’arabe vers le français le traité du fameux auteur et clerc irakien Muhammad Baqir al-Sadr (1931-1980) : La banque sans intérêt en Islam (1972). Cet ouvrage est longtemps resté inédit et inaccessible aux milieux académiques européens. C’est ce vide qui est ici comblé afin de consolider les futures recherches entreprises dans ce domaine.
Rédigée initialement sur une commande du ministère koweïtien des Biens de mainmorte, l’importance de cette étude ne tient pas uniquement au succès rencontré par sa publication à partir des années 1970 dans le monde arabe et au-delà ; il s’agit surtout d’une brillante illustration technique de la méthode heuristique élaborée par al-Sadr afin de garantir à la réflexion islamique une authenticité questionnée par le tragique tiraillement entre la norme islamique et la réalité économique contemporaine. Mû par l’exigence d’un compromis de civilisation, le modèle bancaire proposé par al-Sadr assume pleinement tant le rôle de la pratique coutumière (‘urf) et les conditions imposées par le système bancaire conventionnel que la stricte discipline du fiqh musulman. L’auteur concède en outre que la réponse à l’épineux défi posé par l’intérêt bancaire doit se réfléchir différemment selon que l’on considère une simple entité commerciale ou un système bancaire dans son ensemble.
Pour toutes ces raisons, cet ouvrage aujourd’hui rendu accessible au lecteur francophone est une incontournable référence en matière de finance islamique.
Le texte de la traduction est précédé et agrémenté d’une savante préface du professeur et juriste libanais Chibli Mallat, complétant l’introduction critique rédigée par le traducteur Julien Pélissier.
Muhammad Baqir al-Sadr irakien né vers 1931 dans une grande famille chiite de Najaf. Juriste marja al-taqlid et enseignant reconnu de la Hawza de Najaf dans les années 1970, il a écrit, entre autres, Notre Economie, Les grandes lignes de l’économie islamique, Notre philosophie ou La Banque sans intérêt en Islam. Assassiné en 1980 par le régime bassiste, al-Sadr a fortement marqué toute une génération de penseurs et de religieux jusqu’à aujourd’hui.
Julien Pélissier est un chercheur et traducteur français. Il a notamment soutenu une thèse à l’Université de Toulouse sur la méthodologie employée par Muhammad Baqir al- Sadr dans son ouvrage Notre Economie. Il a été chercheur postdoctoral au sein du programme de recherche WAFAW à l’Iremam d’Aix-en-Provence (CNRS). Il est diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, de l’Institut français du pétrole et de l’Université de Lorraine. Il est persanophone et arabophone.
Table des matières
Préface de Monsieur François Burgat
Préface et mise en perspective par Monsieur Chibli Mallat
Présentation par Monsieur Ghulam Reza Mesbahi-Muqaddam
Avant-propos du traducteur
Liminaire
PARTIE I.
Chapitre I : Le Business-model d’intermédiation bancaire avec les déposants et les investisseurs
Les relations de la banque avec les déposants et les investisseurs
Les dépôts à terme et les dépôts à vue
Relation juridique de la banque concernant les dépôts à terme
Le concept de commandite selon la jurisprudence islamique
Les membres de la commandite proposée
Conditions à remplir par les membres de la commandite
Les conditions à remplir obligatoirement par le déposant
Les conditions à remplir obligatoirement par l’entrepreneurgestionnaire
Les droits des membres de la commandite
Les droits du déposant
La garantie du dépôt
Le revenu payé par la BU au déposant à titre d’intérêt
La possibilité de retrait du dépôt par le déposant
Les droits de la banque
Participation de la BSI à la commandite avec le capital propre ou les dépôts à vue
Les droits de l’agent-gestionnaire
Le risque posé à la banque par les investisseurs-entrepreneurs : l’aléa moral
Comment la banque a-t-elle connaissance des profits et comment les distribue-t-elle ?
Comment la banque prend-elle connaissance des profits ?
Comment la banque distribue-t-elle les profits ?
Quand la BSI ressent le besoin d’attirer des dépôts
Les dépôts d’épargne
Les dépôts à vue
Les conditions de l’emprunteur
Elimination de l’élément usuraire de l’intérêt
Remarques générales sur la banque sans intérêt (BSI)
PARTIE II.
Chapitre II : Étude des fonctions principales des banques à la lumière du projet proposé
Les services bancaires
L’ouverture de comptes bancaires
Les dépôts à vue et le compte courant
Ouverture du compte courant
Le dépôt sur le compte
Le retrait du compte en banque
Les dépôts à terme
Les dépôts d’épargne
Les coffres ou dépôts d’objets réels
L’importance économique des dépôts bancaires
Les dépôts bancaires en tant que moyen de paiement
Le rôle de la BSI dans la mobilisation des capitaux oisifs
Emission de crédits à un niveau supérieur au montant des dépôts
Le rôle de compensation financière joué par la banque pour faciliter les échanges
L’encaissement des chèques
L’encaissement des effets de commerce
Les opérations de virement bancaire (au niveau national)
La perception d’une commission pour le virement
Le virement simultané avec un paiement en liquide
Le transfert international à soi-même
Le transfert vers un autre bénéficiaire qu’un créancier
L’encaissement des lettres de change (kambiala)
L’acceptation des lettres de change et des chèques
L’acceptation de la lettre de change par la banque
L’acceptation d’un chèque par la banque
Les services bancaires liés aux titres financiers
Le dépôt des titres financiers
L’opération de souscription (‘amiliyya al-iktitab)
Les garanties bancaires (kafalat)
Le statut jurisprudentiel des garanties bancaires de bonne exécution exécutoires (nihâ’iyya)
Le statut des garanties bancaires de bonne exécution conservatoires (ibtidâ’iyya)
Les lettres de crédit documentaire (L/C)
Le stockage de marchandises
Les opérations de change
Les progrès bancaires en matière de règlement des dettes et des créances
L’achat et la vente de devises étrangères
Les virements bancaires à l’exportation
Les virements bancaires à l’importation
Les chèques de banque
Les mandats bancaires internationaux
La variété des catégories d’argent liquide dans les dispositions légales
La première sorte : la monnaie métallique en or et argent
Deuxième partie : les titres de créance libellée en or
Les titres financiers convertibles et avalisés
Quatrième partie : la monnaie fiduciaire sous forme de billets
Les crédits bancaires
Crédits bancaires
Escompte des effets de commerce
La qualification juridique de l’escompte d’un effet de commerce en tant que contrat de vente
PARTIE III.
Chapitre III : L’investissement
Annexes
Préface et mise en perspective par Monsieur Chibli Mallat
Présentation par Monsieur Ghulam Reza Mesbahi-Muqaddam
Avant-propos du traducteur
Liminaire
PARTIE I.
Chapitre I : Le Business-model d’intermédiation bancaire avec les déposants et les investisseurs
Les relations de la banque avec les déposants et les investisseurs
Les dépôts à terme et les dépôts à vue
Relation juridique de la banque concernant les dépôts à terme
Le concept de commandite selon la jurisprudence islamique
Les membres de la commandite proposée
Conditions à remplir par les membres de la commandite
Les conditions à remplir obligatoirement par le déposant
Les conditions à remplir obligatoirement par l’entrepreneurgestionnaire
Les droits des membres de la commandite
Les droits du déposant
La garantie du dépôt
Le revenu payé par la BU au déposant à titre d’intérêt
La possibilité de retrait du dépôt par le déposant
Les droits de la banque
Participation de la BSI à la commandite avec le capital propre ou les dépôts à vue
Les droits de l’agent-gestionnaire
Le risque posé à la banque par les investisseurs-entrepreneurs : l’aléa moral
Comment la banque a-t-elle connaissance des profits et comment les distribue-t-elle ?
Comment la banque prend-elle connaissance des profits ?
Comment la banque distribue-t-elle les profits ?
Quand la BSI ressent le besoin d’attirer des dépôts
Les dépôts d’épargne
Les dépôts à vue
Les conditions de l’emprunteur
Elimination de l’élément usuraire de l’intérêt
Remarques générales sur la banque sans intérêt (BSI)
PARTIE II.
Chapitre II : Étude des fonctions principales des banques à la lumière du projet proposé
Les services bancaires
L’ouverture de comptes bancaires
Les dépôts à vue et le compte courant
Ouverture du compte courant
Le dépôt sur le compte
Le retrait du compte en banque
Les dépôts à terme
Les dépôts d’épargne
Les coffres ou dépôts d’objets réels
L’importance économique des dépôts bancaires
Les dépôts bancaires en tant que moyen de paiement
Le rôle de la BSI dans la mobilisation des capitaux oisifs
Emission de crédits à un niveau supérieur au montant des dépôts
Le rôle de compensation financière joué par la banque pour faciliter les échanges
L’encaissement des chèques
L’encaissement des effets de commerce
Les opérations de virement bancaire (au niveau national)
La perception d’une commission pour le virement
Le virement simultané avec un paiement en liquide
Le transfert international à soi-même
Le transfert vers un autre bénéficiaire qu’un créancier
L’encaissement des lettres de change (kambiala)
L’acceptation des lettres de change et des chèques
L’acceptation de la lettre de change par la banque
L’acceptation d’un chèque par la banque
Les services bancaires liés aux titres financiers
Le dépôt des titres financiers
L’opération de souscription (‘amiliyya al-iktitab)
Les garanties bancaires (kafalat)
Le statut jurisprudentiel des garanties bancaires de bonne exécution exécutoires (nihâ’iyya)
Le statut des garanties bancaires de bonne exécution conservatoires (ibtidâ’iyya)
Les lettres de crédit documentaire (L/C)
Le stockage de marchandises
Les opérations de change
Les progrès bancaires en matière de règlement des dettes et des créances
L’achat et la vente de devises étrangères
Les virements bancaires à l’exportation
Les virements bancaires à l’importation
Les chèques de banque
Les mandats bancaires internationaux
La variété des catégories d’argent liquide dans les dispositions légales
La première sorte : la monnaie métallique en or et argent
Deuxième partie : les titres de créance libellée en or
Les titres financiers convertibles et avalisés
Quatrième partie : la monnaie fiduciaire sous forme de billets
Les crédits bancaires
Crédits bancaires
Escompte des effets de commerce
La qualification juridique de l’escompte d’un effet de commerce en tant que contrat de vente
PARTIE III.
Chapitre III : L’investissement
Annexes